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Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site www.la-vieille-maison.eu et www.turquoise.fr.
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En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux Utilisateurs du site www.la-vieille-maison.eu et www.turquoise.fr.l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Le propriétaire et/ou éditeur est une personne morale.
Propriétaire et/ou éditeur du site : turquoise eurl
Statut : EURL - RCS : 40431419700033
Adresse éditeur : Hameau de Valensole, 30170 Durfort, France
Responsable publication : Helmut Aretz, gérant
Mail responsable publication : helmut.aretz@turquoise.fr
Webmestre : info@turquoise.fr
Hébergeur : online sas - RCS : PARIS B 433 115 904
Adresse hébergeur : BP 438 , 75366 paris cedex, France

Informations personnelles collectées :

En France, les Informations personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article 226-16 du Code pénal et la Directive européenne n° 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil ddu 24 octobre 1995.
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Il est alors précisé à l'Utilisateur du site www.la-vieille-maison.eu et www.turquoise.fr le caractère obligatoire ou non des Informations Personnellesqu'il serait amené à fournir.
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Aucune Information Personnelle de l'Utilisateur du site www.la-vieille-maison.eu et www.turquoise.fr. n'est :
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Rectification des Informations Personnelles collectées
Conformément aux dispositions de l'article 40 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, l'Utilisateur dispose d'un droit de modification des données nominatives collectées le concernant. Pour ce faire, l'Utilisateur envoie à turquoise eurl :
› un courrier électronique à l'adresse info@turquoise.fr,
› un courrier à l'adresse hameau de valensole, 30170 Durfort, France,
en indiquant son nom ou sa raison sociale, ses coordonnées physiques et/ou électroniques, ainsi que le cas échéant la référence dont il disposerait en tant que membre du site www.la-vieille-maison.eu et www.turquoise.fr.
La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l'Utilisateur.

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Montpellier
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Date de la dernière mise à jour :
La dernière mise à jour des mentions légales date du 2010-03-09.
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Les principales lois concernées :
› Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
› Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
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