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Glossaire :

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Intervenants :

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux Utilisateurs du site www.la-vieille-maison.fr et www.turquoise.fr.l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Le propriétaire et/ou éditeur est une personne morale.
Propriétaire et/ou éditeur du site : turquoise eurl
Statut : EURL – RCS : 40431419700033
Adresse éditeur : Hameau de Valensole, , 30170 Durfort, France
Responsable publication : Helmut Aretz, gérant
Mail responsable publication : helmut.aretz@turquoise.fr
Webmestre : info@turquoise.fr
Hébergeur : online sas – RCS : PARIS B 433 115 904
Adresse hébergeur : BP 438 , 75366 Paris cedex, France

Informations personnelles collectées :

En France, les Informations Personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article 226-16 du Code pénal et la Directive européenne n° 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil ddu 24 octobre 1995.
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L’Utilisateur fournit ces Informations Personnelles en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.
Il est alors précisé à l’Utilisateur du site www.la-vieille-maison.fr et www.turquoise.fr le caractère obligatoire ou non des Informations Personnellesqu’il serait amené à fournir.
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– la communication d’une copie de ces données délivrée gratuitement, dans la mesure où une telle demande n’est pas abusive, notamment par son caractère répétitif et disproportionné.
Aucune Information Personnelle de l’Utilisateur du site www.la-vieille-maison.fr et www.turquoise.fr. n’est :
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Rectification des Informations Personnelles collectées
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– un courrier électronique à l’adresse info@turquoise.fr,
– un courrier à l’adresse Hameau de Valensole, 30170 Durfort, France
en indiquant son nom ou sa raison sociale, ses coordonnées physiques et/ou électroniques, ainsi que le cas échéant la référence dont il disposerait en tant que membre du site www.la-vieille-maison.fr et www.turquoise.fr.
La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l’Utilisateur.
L’ensemble des informations personnelles sont traité dans la conformité et l’application du RGPD.

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Précisions complémentaires relatives aux marques et droits d’auteur figurant sur le site :

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Tilby Vattard – Montpellier – tilby@tilby.fr – www.tilby.fr
Osée Kossingou – Villeurbanne – www.vdkpost.com
Aspheries – Hervé Leclair – 30260 Carnas – www.aspheries.com
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– Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
– Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
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